Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ESPÉRANCE
BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3724130
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
DOMAINE DE L\'ESPÉRANCE de BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESPÉRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ domicilié(e) 216 avenue du Docteur Nancel Penard CHATEAU PAPE CLEMENT 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 862 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92583 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE est expirée depuis le 24 mars 2020.

BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'OUSTRIC , CHATEAU LES TROIS AMIS , MURAIRES , CHATEAU DES MURAIRES , OUSTRIC EXCELLENCE , DOMAINE DE LA FRANCHISE


BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, société par actions simplifiée - 216 avenue du Docteur Nancel Penard CHATEAU PAPE CLEMENT 33600 PESSAC - France - SIREN 447862871


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92583 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Vins d'A.O.C.