DOMAINE DE L'ESPÉRANCE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE
Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESPÉRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESPÉRANCE est expirée depuis le 24 mars 2020.
BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34